Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 27 Octobre 2022


Liste des Délibérations du 27 Octobre 2022

37 2022 Affouage 2022 - Prix du Stère

38 2022 Vente de Lots de Bois de Chauffage

39 2022 Reversement d'une part de la Taxe d'Aménagement à la CAV

40 2022 SOLIHA - Approbation du Mandat de Gestion Immobilière et Convention de Mandat Financier relative à l'encaissement des recettes

41 2022 Contrat de Location et Règlement d'Utilisation de la Salle MTL

42 2022 Acquisition de Terrain

Procès-Verbal Séance CM du 27 Octobre 2022


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