Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 12 Janvier 2023


Liste des Délibérations du 12 Janvier 2023

01 2023 Réhabilitation de la Salle des Fêtes - Demande de Subvention au titre de la DETR

02 2023 Réhabilitation de la Salle des Fêtes - Demande de Subvention au titre de la DSIL

03 2023 Réhabilitation de la Salle des Fêtes - Demande de Subvention au titre de l'Aide Départementale

04 2023 Réhabilitation de la Salle des Fêtes - Demande de Subvention au SIED 70

05 2023 Réhabilitation de la Salle des Fêtes - Demande de Subvention à la CAV

06 2023 Aéroclub de Haute-Saône - Motion de Soutien

07 2023 Modification des Statuts de la CAV

08 2023 Suppression de l'Obligation de Reversement de la Taxe d'Aménagement à la CAV

Procès-Verbal Séance CM du 12 Janvier 2023



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