Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 22 Juin 2023


Liste des Délibérations du 22 Juin 2023

29 2023 Tarifs Accueil Périscolaire et Centre de Loisirs

30 2023 Renouvellement de la Certification PEFC

31 2023 CDG 70 - Désignation du Référent Déontologue des Elus et Adhésion à la Mission d'Assistance et de Conseil mis en place par le CDG 70

32 2023 Tarifs pour la Vente de Livres de la Bibliothèque

33 2023 ONF - Gestion Forestière des Parcelles cadastrées section AC N°27-31-352 et AD N°169

Procès-Verbal Séance CM du 22 Juin 2023


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