Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 26 Septembre 2023


Liste des Délibérations du 26 Septembre 2023

34 2023 Personnel Communal - Instauration d'un règlement intérieur

35 2023 Suppression d'un poste d'Adjoint d'Animation Principal de 2ème Classe à temps non complet

36 2023 CDG 70 - Adhésion au service de Médecine Préventive pour la période 2024-2026

37 2023 Réhabilitation de la Salle des Fêtes - Appel à projet du SIED 70 Maîtrise de l'Énergie des Bâtiments

38 2023 SIED 70 - Rapport d'activité 2022

39 2023 Subvention Voyages Scolaires 2023-2024

40 2023 ONF - Gestion Forestière des parcelles cadastrées section AC N°27-352 et AD N°169

Procès-Verbal Séance CM du 26 Septembre 2023



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