Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 21 Novembre 2023


Liste des Délibérations du 21 Novembre 2023

42 2023 Destination des coupes de bois 2024

43 2023 Dépenses d'investissement avant vote du Budget Primitif 2024

44 2023 SIED 70 - Adhésion a un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la foruniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté

45 2023 Commune de Quincey - Lancement de la concertation relative à la définition des ZAEnR

Procès-Verbal Séance CM du 21 Novembre 2023




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