Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 13 Décembre 2023


Liste des Délibérations du 13 Décembre 2023

46 2023 Prix du Lot d'Affouage 2023

47 2023 Transfert de la compétence eaux pluviales à la CAV - Approbation du rapport de droit commun

48 2023 Transfert de la compétence eaux pluviales à la CAV - Approbation de la Méthode Dérogatoire

49 2023 CAV - Convention d'assistance aux communes en matière d'hygiène et sécurité

50 2023 CITEO - Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

51 2023 Bilan de la concertation et arrêt des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)

Procès-Verbal Séance CM du 13 Décembre 2023


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