Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 9 Avril 2024


Liste des Délibérations du 9 Avril 2024

07 2024 Compte Financier Unique 2023

08 2024 Affectation du Résultat de l'Exercice 2023

09 2024 Taux d'Imposition des Taxes Locales 2024

10 2024 Subvention aux Associations

11 2024 Application de la Fongibilité des Crédits

12 2024 Budget Primitif 2024

13 2024 Aide à l'Achat de Récupérateur d'Eau de Pluie par les Particuliers

14 2024 Vente d'un Terrain Communal

15 2024 Aménagement et Signalisation pour Renforcement de la Sécurité Routière - Demande de Subvention au titre de l'Aide Départementale

16 2024 Aménagement et Signalisation pour Renforcement de la Sécurité Routière - Demande de Subvention au titre de la Répartition du Produit des Amendes de Police

17 2024 Réfection Mur de Soutènement - Demande de Subvention auprès du Département

18 2024 Réfection de la Toiture de l'Ecole - Demande de Subvention au titre de l'Aide Départementale

19 2024 Cartes Avantages Jeunes 2024-2025

Procès-Verbal Séance CM du 9 Avril 2024


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