Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 11 Juillet 2024


Liste des Délibérations du 11 Juillet 2024

20 2024 Procès-verbal d'installation d'un conseiller municipal après démission

21 2024 Motion de soutien au Département de la Haute-Saône - Mise à 2x2 voies de la RN19 entre Vesoul-Est et Lure-Ouest

22 2024 Avis sur l'enquête publique relative au projet de centrale photovoltaïque au sol de Colombe-lès-Vesoul

23 2024 ONF - Application du régime forestier sur des parcelles communales

24 2024 SIED 70 - Rapport d'activité 2023

25 2024 Tarifs pour la vente de mobilier privé de la Commune

26 2024 Remboursement des Arrhes - Annulation de location salle MTL

27 2024 Association Aux Bonheurs des Aristochats - Demande de subvention

28 2024 Création d'un poste permanent de Rédacteur Principal 2ème Classe



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