Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 10 Octobre 2024


Liste des Délibérations du 10 octobre 2024

29 2024 Campagne de stérilisation féline sur la commune

30 2024 Prix du lot d'affouage 2024

31 2024 Etat d'assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2025

32 2024 Subvention voyages scolaires 2024/2025

33 2024 CDG 70 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2025-2028

34 2024 CDG 70 - Adhésion au service de prévention et accompagnement au maintien dans l'emploi 2025-2027

35 2024 Proposition d'achat des parcelles cadastrées AD N°140-141-142

36 2024 Cession d'un photocopieur


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